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Cliquez sur chaque simulateur pour accéder au calcul d'indemnisation corporelle souhaité basé sur les barèmes judiciaires les plus récents.

Vous êtes victime :

*D'UN ACCIDENT DE LA ROUTE : LANCER LE SIMULATEUR

*D'UN ACCIDENT DE LA VIE : LANCER LE SIMULATEUR

*D'UNE FAUTE MEDICALE : LANCER LE SIMULATEUR

*D'UN ACCIDENT DE SPORT : LANCER LE SIMULATEUR

*D'UNE AGRESSION : LANCER LE SIMULATEUR

*DU DECES D'UN PROCHE : LANCER LE SIMULATEUR


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Afin de vous permettre de calculer l’indemnisation de votre préjudice corporel, DVA Experts met à votre disposition plusieurs simulateurs d’indemnisation corporelle, selon que vous avez été blessé ou que vous avez perdu un proche. Les simulations que vous pourrez effectuer ont pour but de vous indiquer une fourchette du montant de l’indemnité à laquelle vous pouvez prétendre.

Les données de nos simulateurs d’indemnisation corporelle sont tirées des barèmes d’indemnisation du préjudice corporel publiés par les Cours d'Appel (Cour d’Appel d’Aix en Provence, Cour d'Appel de Paris, Cour d'Appel de Versailles, Cour d'Appel de Toulouse, Cour d'Appel de Montpellier, etc.) et plus particulièrement du référentiel MORNET de 2020.

Pour une évaluation plus précise, il convient de vous munir du rapport d’expertise médicale en votre possession qui doit contenir la liste des postes de préjudices qui devront vous être indemnisés.

Nos dossiers

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I

Calcul et indemnisation du dommage corporel

En ce qui concerne l'indemnisation des dommages corporels, les blessures corporelles objectivées par les médecins aux urgences par exemple et après un accident ne peuvent être reconnues comme imputables que sous certaines conditions.

Les blessures corporelles sont considérées comme des dommages au corps et à l’esprit d'une victime qui a subi une agression ou un accident corporel.

Le dommage peut être sur l'intégrité physique de la victime ou son intégrité psychologique.

Pour qu'un dommage corporel soit reconnu par les médecins experts, le juge ou les assurances, il faudra que la victime apporte les éléments relatifs à la causalité entre le dommage subi et l’accident (fait générateur)

Il est donc important que les lésions initiales soient notées sur le Certificat Médical Initial des Urgences, ce que l’on nomme le CMI.

Si ce n’est pas le cas, il faut impérativement que le diagnostic soit posé très rapidement par un médecin pour éviter un des pièges de l’expertise médicale qui consiste à se voir refuser une indemnisation en raison de critères d’imputabilité non remplis.

Le dommage de la victime sera reconnu par les médecins experts comme préjudice corporel ou psychologique indemnisable s’il est considéré comme en lien direct et certain avec l’accident ou l’agression.

Pour résumer, le préjudice corporel évalué par expertise médicale est le dommage médicalement justifié d'un dommage touchant la vie d'une victime.

Nous intervenons dans plusieurs types d'accidents :

* Les accidents de la route (conducteur, passager, piéton, cycliste)

* Les accidents de la vie (accident de bricolage, accident dans un magasin, …)

* Les accidents de sport (accident de rugby, accident de football, accident de ski…)

* Les accidents médicaux (erreur médicale, aléa thérapeutique…)

* Les agressions (agressions physiques et sexuelles, agressions verbales, menaces)

* Les accidents du travail (procédure devant le TASS, faute inexcusable de l’employeur)

Le calcul de l’indemnisation des préjudices corporels sera évalué selon la Nomenclature DINTILHAC qui donne une liste des postes de préjudice susceptibles d’être indemnisés.

Cependant, selon le type d'accident, tous les postes de préjudices ne seront pas indemnisables ou le seront de façon forfaitaire, à la différence du droit commun.

Pour nos clients, le cabinet DVA Experts chiffre les demandes à présenter aux assurances pour négocier au plus haut les indemnisations corporelles sur l’ensemble des préjudices retenus par les médecins experts.

Dans certains cas qui ne peuvent être transigés, la victime devra prendre attache auprès d'un avocat de préférence spécialisé dans le préjudice corporel.

Le médecin expert conseil permet d’obtenir les meilleures indemnisations aux victimes également devant le Tribunal Judiciaire.

Ceci étant dit, il faut savoir que les assurances et les juges ne sont tenus par aucun barème d’indemnisation pour calculer le montant de l’indemnité versée à la victime d’un préjudice corporel.

L’assurance se réfèrera à des barèmes indemnitaires internes souvent très bas au lieu de s’appuyer sur les jugements rendus par les Tribunaux Judiciaires et en particulier sur les arrêts rendus par les Cours d’Appels qui sont beaucoup plus élevés.

Il existe par ailleurs un barème utilisé par l’ONIAM dans le cadre d’un accident médical lorsqu’un patient saisit la CCI (Commission de Conciliation et d'Indemnisation). Bien que ce barème soit utilisé par l’Office de manière quasi-automatique, en notre qualité de professionnel du préjudice corporel, nous ne pouvons que conclure que le Barème d’indemnisation de l’ONIAM est relativement moins favorable aux victimes.

Il sera préférable de poursuivre devant le Tribunal Judiciaire contre l’ONIAM avec un avocat spécialisé en dommage corporel.

Dans tous les types d’accidents, pour évaluer le préjudice corporel de la victime, l’étape obligatoire sera l’expertise médicale mise en place par l’assurance responsable, l’assurance GAV ou le Tribunal Judiciaire

Les conclusions médico-légales du médecin mandaté pour l’évaluation détermineront ensuite le montant et le calcul de l’indemnisation selon les cotations retenues.

C’est sur la base de ces cotations médico-légales que le gestionnaire de l’assurance, l’inspecteur corporel, l’avocat spécialisé en dommage corporel, l’expert d’assuré ou le Juge feront leur calcul des indemnités réparatrices.

Il est donc très important que la victime puisse se faire assister d’un médecin expert de recours pour que tous les préjudices soient évalués au mieux.

Les médecins experts devront retenir tous les postes de préjudices issus de la nomenclature DINTILHAC.

Lorsque la victime est seule à l’expertise médicale, il arrive bien souvent que l’expert missionné par l’assurance sous-évalue certains postes issus du barème Dintilhac, exclut voire oublie totalement certains postes.

Cela est souvent le cas pour les préjudices corporels suivants :

* L’incidence professionnelle est souvent mise à mal par les médecins experts d’assurance

* Le préjudice d’agrément peut être refusé au motif que l’activité a été reprise. Or, da,sun arrêt rendu le 29 mars 2018, la Cour de Cassation a considéré qu’il est constitué par l'impossibilité pour la victime de continuer de pratiquer régulièrement une activité spécifique sportive ou de loisirs ce qui inclus la limitation de la pratique antérieure.

* L’assistance d’une tierce personne : souvent le préjudice oublié des experts d’assurances.

En notre qualité d’experts d’assurés spécialisés en réparation du préjudice corporel, nous nous basons sur la jurisprudence applicable en la matière pour calculer les indemnisations.

Pour ce faire, il nous est essentiel d’étudier régulièrement la tendance des barèmes d’indemnisation des Tribunaux qui eux-mêmes utilisent la nomenclature Dintilhac.

Pour calculer l’indemnisation suite à un accident de la route par exemple, il faut que l’état de santé de la victime soit consolidé.

Cette consolidation est constatée par un médecin expert.

Les conclusions médico-légales doivent ensuite être étudiées avec la plus grande attention pour ne passer à côté d’aucun préjudice.

Il faut pouvoir également maîtriser les barèmes de capitalisation de la Gazette du Palais afin de chiffrer les préjudices dits permanents comme la perte de gains professionnels futurs (PGPF), l’assistance d’une tierce personne viagère (ATP).

Parmi les autres préjudices Dintilhac :

* Déficit Fonctionnel Temporaire (DFT) : il répare les gênes dans les actes de la vie courante de l’accident à la consolidation.

* Déficit Fonctionnel Permanent : Il s’agit d’évaluer ce préjudice au-delà de l’unique invalidité permanente ou incapacité permanente partielle. Dans les faits, les experts se limiteront malheureusement trop souvent à la stricte incapacité permanente partielle sans rechercher les troubles dans les conditions d’existence de la victime ou la perte de qualité de vie.

* Préjudice d’Agrément : Il s’agit de l’impossibilité de pratiquer de manière régulière une activité de loisir ou sportive spécifique pratiquée antérieurement à l’accident.

* Frais divers : Il peut s’agir des frais de déplacements, des frais d’assistance à expertise médicale

* Préjudice esthétique ou les souffrances endurées (Pretium Doloris)

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TOUSTOU

Bonjour. J'ai souscrit à un contrat GAV PLUS CONFORT à la GMF. Dans mon contrat est stipulé une indemnisation en droit commun à concurrence d'un plafond de 2 000 000 d'Euros avec une AIPP d'au moins 10% (j'ai 12) L'Inspecteur corporel est parti sur une indemnisation forfaitaire à partir d'un capital de 65000 euros pour un accident entrainant une AIPP inférieure à 10%. Dois je accepter cette indemnité ? Merci

Mikaël IKEDJIAN

Bonjour,
Je vous invite à éclaircir cette situation avec l'inspecteur corporel de la GMF.
Si le seuil d'intervention pour une indemnisation en droit commun est de 10 %, alors le taux de 12 % permet cette indemnisation complète et non pas forfaitaire.
Il convient donc de ne rien accepter à ce stade avant de mettre au clair les raisons de cette proposition forfaitaire.
Cordialement,

auteur du commentaire
Dallennes

´ bonjour
Ayant été victime d’un accident de moto le 4 octobre 2023, non responsable, j’ai eu quelques soucis de problèmes de cervicales. On arrêt depuis un mois. Cet accident de moto m’a réveillé des douleurs que je n’avais plus depuis deux ans suite à des hernie cervicales. Est-ce que cela va être quand même pris en compte pour mon indemnisation ? Car depuis plus de deux ans, je n’avais plus de soucis, malheureusement avec l’accident, les douleurs sont revenus. Merci de votre réponse. Cordialement.

auteur du commentaire
Dallennes

Victime d’un accident de la route en octobre après 4 mois j’ai été opérer fin février d’une arthrodèse c6 c7
J’ai un rdv avec un médecin expert fin mars OM me demande une lettre de doléances

Dois-je stipulé les souffrance pendant ces 4 mois avant opération ? Seront elle bien pris en compte
Quelle autre préjudice puis-je stipuler ?
Je suis encore 2 mois en arrêt
Cordialement

Mikaël IKEDJIAN

Bonjour,
Vos préjudices devront être évalués par expertise médicale.
Il appartiendra à l'expert nommé par l'assurance d'évaluer les préjudices imputables à l'accident et par conséquent de déterminer les conséquences directes et certaines de l'accident.
Vous pourrez être accompagné d'un médecin expert indépendant des assurances pour assurer votre défense.
Nous restons à votre disposition par téléphone pour toutes informations.
Cordialement,

auteur du commentaire
Esposito

Bonjour mon gendre a été victime d'un accident en juillet dernier. Il a une assurance GAV.
Depuis cet accident il est hospitalisé a été dans le coma environ 5 semaines et actuellement il est dans un centre de rééducation.... Il bouge seulement les bras etc...
Nous aurions sûrement besoin de votre assistance pour aider ma fille a bien constituer le dossier pour l'assurance.
Pourriez vous m'indiquer comment vous procédez, à quel tarif et si ceux ci sont à régler avant la clôture du dossier.

Merci de votre réponse
Cordialement

Mikaël IKEDJIAN

Bonjour,
Je vous propose de nous contacter téléphoniquement pour pouvoir répondre à vos interrogations.
Tél. 04.93.24.21.98 ou 06.24.05.31.92.
Cordialement,

auteur du commentaire
Chabab

Patient de 28 ans, est améné par les pompiers pour un accident de la voie publique. Motard casqué contre un vélo a 30km/h, éjecté au sol et réception de la moto sur tout le corps.
Bodvscanner avec injection effectué le 12/10/2022 : -Thorax: Trouble ventilatoires postéro-basal bilatéral. Os : Fracture comminutive peu déplacée du tiers moyen de la clavicule droite. Infiltration hématique de la région périfracturaire. Fractures unifocales de l'arc postérieur du côte 3 et de l'arc postérieur de la cote 7 à droite. Fractures bifocales de l'arc antérieurs et postérieurs des côtes 5 et 6 droites Hyperlordose cervicale. Abdomen et pelvis (noter que l'acquisition est artéfactées par le bras le long du corps) Épanchement de faible abondance de l'espace de Morrisson en sous-hépatique avec plage hypodense sous-capsulaire du segment VIl et probablement dans le
segment VIII dans le dôme hépatique Infiltration de la graisse sous-hépatique et dans la gouttière pariéto-colique
Le patient à été hospitalisé dans le service de chirurgie viscérale pour la surveillance droite
Synthèse du séjour:
AVP(motard casqué) Fracture comminutive peu déplacée du tiers moyen de la clavicule droite. Fractures uni focales de l'arc postérieur du côte 3 et de l'arc postérieur de la cote 7 à droite.
Fractures bifocales de l'arc antérieurs et postérieurs des côtes 5 et 6 droites. Contusion hépatique
Amélioration clinique. Hb stable à 15g/L,
Suites favorable

Mikaël IKEDJIAN

Bonjour,
Nous avons bien reçu cet extrait du compte-rendu d'hospitalisation des victimes de cet accident de la voie publique.
Vous ne posez cependant aucune question.
Cordialement,

auteur du commentaire
Dal piaz

Bonjour j ai fais une chute dans les escaliers au travail, cou,dos etgenou j ai eu une athrodese avec des vises dans le dos.
J ai fais une radio du genou opéré y a 30 ans et je souffre actuellement j ai de la gonarthrose feromotibiale interne gauche. Que me conseillez vous svp ?
Mme D.P. V

Mikaël IKEDJIAN

Bonjour,
Je note que vous avez été victime d'une chute au travail, a priori sans qu'un tiers n'en soit à l'origine. Je présume que votre accident est couvert par la législation des accidents du travail.
Notre cabinet ne gère pas les accidents du travail si aucune assurance ne peut indemniser les préjudices corporels.
Si aucune assurance ne couvre vos préjudices (en dehors de la CPAM), nous ne sommes pas en mesure de gérer votre dossier.
La CPAM indemnisera votre incapacité permanente sous forme de capital ou de rente à l'issue d'une expertise médicale.
Cordialement,

auteur du commentaire
RICHET

BJR SUITE A un gav le 28 janvier 2022, j ai été hospitalisé 17 jours en chirurgie et 38 jours en reedecucation fonctionnelle; suite a une chute sur verglas; bilan fracture col du femur droit avec pose prothese de hanche complete, fracture coude plus double fracture humérus avec pose 4 broches, ligatures, plaque set 8 vis; actuellement malgré la kiné intensive, marche avec une canne obligatoire et coudre droit et bras droit ne fonctionnant qu a 50 pour cent; definitif selon le kiné,a voir le chirurgien dans 10 jours; j ai eut un itt apres mon hospi de 90 jours; que dois je faire, comment evaluer a peu pres mon ipp; merçi

Mikaël IKEDJIAN

Bonjour,
J'ai pris connaissance de votre message relatif à un grave accident en janvier 2022.
Le taux d'IPP (Déficit Fonctionnel Permanent) sera évalué par expertise médicale à la consolidation de votre état de santé. Cela étant dit, j'ignore si une assurance couvre vos préjudices et dans l'affirmative, quelles sont les conditions et modalités d'indemnisation du contrat en question. Je me tiens à votre disposition par téléphone au 04.93.24.21.98 ou 06.24.05.31.92 pour vous renseigner au mieux.
Cordialement,

auteur du commentaire
DELMAERE ANNIE

Bonjour
Suite a un accident en juillet 2021 j ai ete renverse par une voiture sur passage pieton je suis convoquee au tribunal avec le chauffeur du vehicule en faute. je n ai pa seu acces au rapport de gendarmerie on m a precise que j n etais pas en tort que la personne avait reconnu sa faute et je n ai pas depose plainte, mon assurance me propose un avocat . en quoi va consister ce passage devant le tribunal l assurance adversaire a demande un medecin une expertise je n ai pas eu non plus le compte rendu ..D apres ce que j ai pu lire on va determine le jour du passage au tribunal le montant de mon indemnisation fracture importante du poignet droit qui a necessite pose de broche et plaques le medecin de l expertise m a dit on se reverra dans un an pour voir si consolider, j ai eu un acompte 3 mois apres la ccident par l assurance adversaire .Comment se passe les assurances negocient avant l indemnisation et sur quelle base et propose au juge qui decident ai je le droit de ne pas etre d accord. voila pouvez vous m aider a compendre le systeme et me conseiller merci
MME DELMAERE

Mikaël IKEDJIAN

Madame Bonjour,
J'ai pris connaissance de votre message avec attention. Il semble il y avoi rune procédure judiciaire contre l'adversaire, à laquelle vous vous constituez partie civile avec l'avocat de votre assurance, ainsi qu'une procédure d'indemnisation amiable avec l'assurance adverse puisque vous indiquez également avoir été examinée par un médecin expert qui souhaite vous revoir à un an des faits. Le rapport d'expertise médicale DOIT vous être adressé sou 21 jours.
L'évaluation de votre indemnisation ne sera possible que lorsque votre état de santé sera consolidé et qu'une expertise médiale se prononcera sur l'ensemble de vos préjudices.
Il ne sera pas possible de cumuler à la fois une indemnisation amiable de vos préjudices avec l'assurance adverse ET une indemnisation de vos mêmes préjudices devant la juridiction.
Dans l'hypothèse où vous n'auriez pas pris d'avocat à ce stade, vous pouvez nous contacter téléphoniquement afin de vous renseigner plus amplement, si vous le souhaitez.
Cordialement,

auteur du commentaire
Grondin

Bonjour, j'ai eu un accident de la vie en 2017 et a été reconnu comme travailleur handicapé RQTH pendant 5ans.
A ce jour je n'ai toujours pas effectué de demande de prise en charge auprès de mon Assureur.

A noter qu'à compter de ce jour je suis plus assurer auprès de l'assureur.

Merci de me tenir informé des suites à donner à cette situation.

Dans l'attente de vous lire.

Cordialement

Mikaël IKEDJIAN

Bonjour,
Vous indiquez avoir subi un accident de la vie en 2017. Vous semblez indiquer que vous n'avez pas effectué de déclaration auprès de cette assurance auprès de qui vous n'êtes plus affilié.
Aussi, je vous invite à déclarer par voie officielle votre accident auprès de l'assurance que vous aviez en 2017.
Cordialement,

auteur du commentaire
Sophie

Bonsoir,
Mon papa est rentré à l'hôpital pour un soucis de sondage urinaire, il allait bien mais à été détecté aux urgences positif au Covid sans aucun signes apparent Après 2 médiations avec les médecins concernés plusieurs fautes médical sont apparus, aucun Re animateur n'est passe voir papa. Il y a juste une phrase sur son dossier médical "rea non mais à revoir pour en rediscuter" Il n'a jamais été revu !
Nous n'avons jamais été consulte pour connaître les soins apportes, il a été sedate sans que nous soyons au courant, il est parti en 4 jours ! dans une chambre d'hôpital seul, sans ses proches pour lui dire que nous étions présents. L'information du médecin du service au téléphone le deuxième jours à été de nous dire, trop âge (75 ans) et nous attendons le pic de l'épidémie il faut donc garder des lits ! Imagine notre peine de savoir qu'ils ont décidés de la faire partir sans jamais nous consulter, nous avons dit aurevoir à un cerceuil fermé ! Il aurait certainement pu être sauve si ils l'avait accepté en réa, mais non il a été "trié" Sans lui donné la moindre chance de s'en sortir.
C'est violent, nous sommes dévastés.

Louis DE GIORGIO

Chère madame, avant tout permettez moi de vous présenter toutes mes condoléances pour la perte de votre papa.
Si vous souhaitez discuter d'une éventuelle action, je me tiens à votre disposition M. DE GIORGIO 09.53.31.90.25 ou au 06.80.55.19.72 je répondrai gracieusement à vos questions.
Bien à vous.

auteur du commentaire
Nacto

Bonjour,

je souhaiterai savoir qu'elles sont les droit d'une personne ayant un IPP de 40% après consolidation suite un accident.

Louis DE GIORGIO

Bonjour, comme j'ignore dans quel cadre vous avez eu cet accident, je ne peux vous apporter une réponse à votre demande.
je vous invite à me contacter téléphoniquement (M DE GIORGIO 06.80.55.19.72 ou au 09.53.31.90.25) pour discuter gracieusement de votre situation.
Bien à vous.

auteur du commentaire
Jabri

Bonjour
J'ai été menacé frapé je suis en classe Ulis 4ème matenan j'ai peur de partir au collège je voudrais des renseignements pour être déscolarisés et ce que j'ai le droits je change collège
Bien cordialement merci

Mikael Ikedjian - DVA-Experts

Bonjour,
Malheureusement, nous ne sommes pas compétents pour répondre à votre demande. Nous sommes experts d'assurés spécialisés dans les indemnisations. Je vous invite à en discuter avec vos parents et la CPE.
Cordialement,

auteur du commentaire
bouali

bonjour je suis un homme de 35 ans j ai une fracture de 5 eme métacarpienne suite a un accident de travail

auteur du commentaire
admin-dva--experts

Bonjour,
Nous notons que vous avez subi un accident de travail mais vous ne posez pas de question et ne précisez pas les circonstances de cet accident.
Je vous invite à nous contacter par téléphone pour pouvoir vous renseigner.
Cordialement,

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