Accident médical

Ce n’est pas toujours facile de déterminer les conséquences d’un acte médical qui a tourné au drame.

Aujourd’hui la réparation du préjudice [lexique] corporel liée à une complication de cet acte médical peut être obtenue, dans certains cas, même sans responsabilité [lexique] du médecin, du chirurgien, de la clinique ou de l’hôpital.

En effet, si les séquelles résultent d’un accident médical [lexique], d’une affection iatrogène [lexique] ou d’une infection nosocomiale [lexique], vous pouvez obtenir l’indemnisation de vos préjudices corporels.

Indemnisation erreur médicale

La loi du 4 mars 2002 a été mise en place pour que notamment le droit des victimes d’un accident médical soit facilité, en ajoutant un certain nombre d’articles au code de la santé publique.

Tout d’abord l’article L.1111-7 du code la santé publique dispose que tout patient doit avoir accès à l’intégralité de son dossier médical.

De même, il a été constitué une Commission d’Indemnisation amiable pour la victime d’accident médical intitulé Commission Régionale de Conciliation et d’Indemnisation, dite CRCI, des accidents médicaux [lexique], des affections iatrogènes [lexique] et des infections nosocomiales [lexique].

Ainsi tout patient d’un médecin, d’un spécialiste d’un hôpital ou d’une clinique peut saisir cette commission.

LES CONDITIONS POUR SAISIR CETTE COMMISSION

COMMENT SAISIR LA CRCI

Mots et expressions relatifs à la défense des victimes:

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801 comments to Accident médical

  • louis mender

    bjr comment etres indemiser

  • bonjour le 12 juin 2013 j’ai étais opérer d’un méningiome coté gauche au cerveaux, d’après le professeur,le risque étais pas très important ,donc 3 mois après je suis rentée a l’hôpital en neurologie pour l’opération, résultat ,3 semaines en réanimation,et 7 mois de rééducation dans un hôpital spécialiser ,mes trouble actuellement sont
    paralysie des membres droit main bras et pied, œil gauche qui a du être cousue avec 3 file une gastrotomie pour manger et boire ,sourde du coté gauche et difficulté a parler ,donc d’après mon médecin traitant ,il on provoquais un AVC,donc que puise faire pour être indemniser, pour information je n’ai pas les moyen de prendre un avocat car je ne perçois que 790 par mois par la mdph du nord , merci de aide

  • MELKY

    Bonjour,

    j’ai été traité pour ma dent de sagesse. Suite à ce traitement le chirurgien a mis trop de pate dentaire et à boucher le canal où se situe le nerf. Malgré plusieurs passage dans son cabinet pour lui demander si s’était normal que je n’avais plus de sensation dans la partie inférieur gauche de ma bouche, il m’a dit de ne pas m’inquiété que cela reviendrait tout seul au bout de 15 jours car j’avait subi pas mal de soins ce jour là. Après 15 jours d’attente et toujours aucun changement, j’ai donc demandé à passer avec un autre chirurgien du même cabinet pour avoir un autre avis. Ce dernier me dis donc que rien n’est normal et ma donc fais une radio. Cette radio a révélé qu’une masse de pate dentaire compressé le nerf et que s’était la raison pour laquelle je n’avais aucune sensation dans cette partie de ma bouche. Elle m’a donc pris rendez vous urgemment avec un stomatologue et ce dernier voyant la date d’intervention de mes soins et celle de notre rendez vous me dis que de son côté il ne pouvait rien faire. Ce stomatologue m’a donc pris rendez vous avec un spécialiste et même verdict trop de temps écouler mais si je le souhaitait il m’opère pour enlever la dent de sagesse et ce enlever qu’il pouvait au niveau de la pate. J’ai donc opté pour cette option. Résultat de l’intervention, le nerf été à la fois compressé et touché par la pate. Il y avait aussi bien autour qu’à l’intérieur du canal nerveux. Donc, j’ai 1 an voir 2 ans à espérer retrouver l’usage de ma bouche mais pas à 100% au pire je resterait tel quel à vie. Que dois je faire ? Je n’ai toujours aucun changement et des douleurs suite à l’intervention.
    J’espère vraiment avoir vos nouvelles car depuis ce jour je vie très mal cette paralysie.
    Cordialement

    • Louis De Giorgio - DVA-Experts

      Bonjour, si vous estimez que le dentiste a commis une faute, vous pouvez lui adresser une lettre recommandée en lui précisant vos reproches et vous lui demander de faire une déclaration à son assurance responsabilité civile professionnelle pour la prise en charge de vos différents préjudices.
      Très courtoisement.
      Louis DE GIORGIO
      09.53.31.90.25
      06.80.55.19.72
      http://dva-experts.com

  • bonjour , j’ai eux un accident de travaille le 05/09/13
    de la soude caustique qui ma brulé le pied gauche, et le 09/07/14
    J ai eux une greffe , je peux demandé une ipp ou pas

  • bonjour j ai était opéré d un cancer au poumon supérieur gauche et depuis j ai du mal a respiré ma voix est très grave et de plus je fait d énorme fausse route donc je voie mon médecin pour consulté un orl qui m annonce que il doit opéré car le nerf récurent a était toucher .
    la beaucoup de mal a comprendre se qui se passe car apres avoir vu deux anesthésiste et le chirurgien personne ne m avais parler d un tel risque surtout se refaire opéré deux mois plus tard je suis complètement perdu je vous demande conseil car je suis de nouveau sous surveillance pour un nodule au poumon droit donc je ne suis pas arriver au bout qu elle recours avoir pour tout.
    aider moi svp

    ps j ai oublier de vous précisé que j était atteinte d’une spondylarthrite ankylosant et d une maladie de crhon qui était soulagé par une biothérapie qui a du être arrêter pour l opération du poumon donc des douleurs énorme .

    • Louis De Giorgio - DVA-Experts

      Bonjour,
      Si vous estimez qu’il y erreur médicale ou une faute a été commise, il convient dans un premier temps de réclamer votre dossier médical au centre hospitalier ou clinique où s’est déroulé l’acte médicale que vous mettez en cause.

      Vous avez ensuite la possibilité de :

      - Soit d’adresser une lettre recommandée au directeur de cet établissement en expliquant le faits, les fautes ou erreurs qui ont été commises d’après vous et vous demanderez qu’une déclaration soit faite aux assurances de l’hôpital pour la prise en charge de vos préjudices. ATTENTION LES DECISIONS de rejet d’un hôpital (et non clinique) sont contestables dans un délai de 2 MOIS en engageant une action devant le tribunal administratif compétent.

      - Soit d’adresser une demande devant la CRCI http://www.oniam.fr/crci/presentation/

      Vous souhaitant bonne réception de la présente,
      Très courtoisement
      Louis DE GIORGIO
      09.53.31.90.25
      06.80.55.19.72
      http://dva-experts.com

  • joslin

    je suis rentré a l’hopital le 7 mars 2012 pour une suspicion de tuberculose contracter a Paris. lors d’une biopsie ganglionnaire au niveau du cou coté droit le médecin a toucher un nerf (spinal) et depuis j’ai eu un syndrome de parsonage et turner et une fonte des muscle de l’épaule droite. Depuis traitement lourd,kinésiterapie, EMG, IRM,scanner……..
    juin 2014 je suis toujours en traitement ,kiné, examen.
    je suis en CRCI mais l’hopital me veu pas donner mon dossier médical alors que la CADA les a condamné a me le remettre, mais depuis un an toujours rien.je suis en debut de reclassement professionnel.la MDPH m’a declaré handicapé jusqu’en 2018.c’est la que l’on comprend qu’il y es des gens qui tombent dans la depression ou pense a mettre fin a leur jour. le pot de terre contre le pot de fer.

  • Fauretahju

    Bonjour,
    Après m’avoir fait dépasser mon terme d accouchement de 4 jours sachant que j avais un gros bebe ils m ont fait accoucher par voie naturelle d un bebe mal positionner de 4,6kg sans me faire d épisiotomie avec des spatule
    Résultat j ai eu une déchirure totale compliquée du périnée avec à ce jour une incontinence anale après examen par un proctologue l opération de reconstruction est envisagée. De plus durant mon séjour j ai contracté un streptocoQue.
    A ce jour je ne peux plus travailler, un préjudice moral important car je n ai plus de vie sociale.
    Pensez vous que je peux saisir la CRCI
    Merci par avance

  • Boitout

    Bonjour,
    Opérée en février 2010 d’une endométriose sévère, stade 4.
    Lors de mon 1er entretien avec l’anesthésiste, il m’a évoqué la possibilité de me faire une péridurale. Je ne comprenais pas très bien puisqu’il était question d’une anesthésie générale. Je n’étais pas pour du tout et lui en ai fait part. Lors de mon entrée à la clinique, il est passé le soir. De là, il réinsiste pour me faire une péridurale « soit disant que ça m’éviterai la morphine ». J’avais peur et n’en voulais toujours pas, mais on est sencé pouvoir leur faire confiance à ces médecins, non ? alors je lui ai demandé « avez-vous l’habitude de faire des péridurales ? » et là…il s’énerve (je ne sais plus très bien ce qu’il m’a dit) et il est sorti de la chambre. Mon mari était présent, ainsi qu’une infirmière. J’étais abasourdie. J’ai demandé à l’infirmière pourquoi cette réaction ? Elle m’a dit que je l’avais offensé. Le lendemain matin, on m’installe dans la salle d’opération, et là il recommence ! il insiste encore pour me faire cette péridurale. Dans 1 premier temps je lui dis que non que je n’ai pas changé d’avis. Et il insiste…il est agacé… je ne supporte plus alors je lui dis : « faites la votre péridurale ! ». Il m’a piqué, loupé, repiqué, reloupé…à la 2ème fois j’ai senti un courant électrique dans tout le côté gauche de mon corps, envie de vomir et me suis évanouie. A plusieurs reprises pendant les 72h où j’ai été en soin intensif il est venu me voir pour me faire bouger les jambes. Depuis je suis toujours comme enquilosé de ce côté, fourmillement, etc… et douloureuse à l’endroit où il a piqué. Par la suite j’en ai parlé à des médecins qui non pas compris pourquoi il a tenté cette péridurale. Il y a quelques jours j’ai demandé mon dossier à la clinique. Reçu aujourd’hui et bien évidemment à aucun moment n’est mentionné cet acte ! Je n’ai pas envie de laisser passer, c’est inadmissible. Pensez-vous que je puisse faire quelque chose ?
    Je vous remercie d’avance pour votre réponse.
    Cordialement

    • Louis De Giorgio - DVA-Experts

      bonjour, si vous estimez qu’il y erreur médicale ou une faute a été commise, et après avoir récupéré votre dossier médical à la clinique où s’est déroulé l’acte médicale que vous mettez en cause, vus avez ensuite la possibilité de :

      - Soit d’adresser une lettre recommandée au directeur de cet établissement en expliquant le faits, les fautes ou erreurs qui ont été commises d’après vous et vous demanderez qu’une déclaration soit faite aux assurances de la clinique ou de l’anesthésiste pour la prise en charge de vos préjudices.

      - Soit d’adresser une demande devant la CRCI http://www.oniam.fr/crci/presentation/

      Vous souhaitant bonne réception de la présente,
      Très courtoisement.
      Louis DE GIORGIO

  • FARDEL

    Bonjour
    Opéré le 25 Novembre 2013 (hôpital Oxford à Cannes) d’une double hernie discale ___
    L4/L5 – L5/S1, et d’après les dires du chirurgien, au lieu d’1/2h, il a passé plus de 2h, je me réveille avec un dos extrêmement douloureux, et le bas de ma jambe gauche glacée, le lendemain, de gros fourmillement dans le pied .
    Le chirurgien me dit  » ça va passer  » et me fait sortir 2 jours plus tard.
    Lors de déplacements ( 2, 3, 5, 10 mètres), impossible de marcher normalement, de grosses douleurs comme des coups dans le bassin m’empêche d’avancer, le bas de la jambe toujours glacé, aucune sensation si ce n’est ces fameux fourmillements !
    Après 2 semaines, j’appelle mon médecin qui me fait passer de nouvelles IRM, de là, récidive de hernie qui a déchirée l’enveloppe du nerf sciatique et compressée ce dernier…. Opération en urgence ( plus aucun dépassement d’honoraire, sic le chirurgien)2 mois de rééducation en hôpital de jour, de la kinésithérapie particulière, mais depuis, toujours ce pied plein de fourmillement, de très grosses douleurs…
    Pour abréger, mon médecin m’envoie à Nice voir un autre chirurgien réputé, Qui après son examen, me dit  » votre jambe restera comme cela, le nerf est touché; quand au coté droit, soit une cruralgie ou une sciatique, mais on ne peut plus vous opérer au vu de votre état ….
    Que faire à ce jour, je vais avoir 59 ans, et je me demande ( surtout mon entourage) si je n’aurai pas moi aussi le droit à un dédommagement ( je ne travaille que 10h/mois + aide Assedic )???
    Merci de m’aider à savoir que faire, si cela est effectivement une erreur médicale et si j’ai le droit à un dédommagement…
    Cordialement .

    • Louis De Giorgio - DVA-Experts

      bonjour, comme je ne possède pas l’ensemble de vos pièces et n’étant pas expert médical, mais juriste, je ne peux vous répondre ici.
      Je vous invite à me contacter téléphoniquement pour discuter de vive voix de votre situation : M.Louis DE GIORGIO 09.53.31.90.25 ou au 06.80.55.19.72.
      Très courtoisement
      http://dva-experts.com

  • goulet

    bonjour j ai subit une operation le 09 11 2012 osteotomie tibiale gauche suite a cette intervention j ai resentie des douleur en juillet 2013 a la suite de ses douleur j ai subie une nouvelle intervention lavage et prelevement qui ont reveler une infection nosocomiale rester une semaine sous antibiotique sous intraveineuse
    puis 15 jours sous cachet j ai repris mon travaille apres un an d arret en novembre 2013. au mois de mars 2014 apres seulement quatre mois de reprise a nouveau des douleur.examen apres examen de nouveau hospitaliser en mai 2014 de nouveau la meme infection traitement 13 jours hospitaliser anthibiotique etc. je suis actuelemnt toujours sous traitement et biensure en arret de travaille minimum j usqua fin aout. a la suite de ses trois intervention 45 jours sans appuit total sur ma jambe donc total 130 jours en tous pour trois intervention. suite a tous sa je voudrai savoir les demarche a faire pour demander des dommage si biensure mon cas et resevable.

    merci a vous pour les reponse a venir suite a mon cas
    cordialement

    • Bonjour,
      Avant toute démarche, il convient de solliciter l’intégralité du dossier médical au directeur de la clinique ou hôpital concerné.
      Ensuite, si vous pensez qu’il y a eu une faute médicale, vous pouvez solliciter une indemnisation de trois manières :
      • A l’amiable en écrivant au Directeur de l’Hôpital ou au chirurgien et demandant qu’une déclaration soit faite à son assurance. Bien entendu, il vous faudra motiver votre demande
      Attention : En cas de refus écrit, vous ne disposez que de DEUX MOIS pour contester devant le Tribunal Administratif. Au-delà, plus aucun recours ne sera possible.
      • En déposant un dossier devant la CRCI compétente dans votre région si l’intervention chirurgicale où a été contractée l’infection est intervenue après septembre 2001.
      • En assignant l’Hôpital ou le chirurgien devant le Tribunal avec un avocat
      Cordialement,

  • Ilidza

    Bonjour , j aia été opère d une thyroïdectomie totale le 9 mai 2011 . En me réveillant j ai signalé que j avais des douleurs vives au niveau de l tête du cou et qui descendaient dans le bras droit . Il s est écoulé 3 ans ou j ai souffert le martyre écoutant une équipe médicale promettnt des thérapies qui ont toutes échouées , , une prise massive de morphine pendant plus 2 de ans . Sans effets a part me faire vivre l enfer , des surdosages des malaises , de la dépendance ABC toujours une ci foncé beugle envers l équipe médicale , qui a fini par reconnaître que les séquelles étaient bien liées a la position sur la table d opérations , tête trop basculée en arrière , et bras trop étire . Trois trois ans que les douleurs sont atroces et m obligent a m allonger 20 heures par jour , des ue ma tête exerce une pression verticale la douleur qui n a jamais disparue se fait plus vive et on court au malaise . J au oublié de préciser que j avais a l époque de l opération 35 ans et maman de deux enfants de 7 et 9 ans . Ma famille qui a résisté au cataclysme , est toujours unies mais intérieurement elle est brisée . Lorsque j ai fini par demander qu on me sevre de la morphine , tellement je me sentais mal … En repartant de cette hospi dans un état lamentable tellement le sevrage a été fait d’s des conditions inhumaines , on m a annoncé que j allais repartir avec les douleurs , incontrôlables et que l igr ne pouvait rien , qu il fallait que je me fasse confiance a moi seule ! On peux parfois tout remettre sur le dos d une dépression , j peux vous dire qu a plusieurs reprises si je ne m étais pas battue et si je n avais pas garde mon caractère , je ne serais plus la . J aurais abandonné ! Mais non !!!! J ai fait un dossier crci j ai une date de convocation mais qui peut m expliquer comment cel va se passer … Parce que je compte bien utiliser toutes mes forces , pour me défendre …. Trois ns de souffrance nuit et jour sans cesse , je me suis heurté bien souvent a l incompréhension des médecins de l administration sociale et même de ma fmille , qui ne semble pas comprendre qu on peut avoir mal et que la douleur n est pas visible …. Il y a dans ce dossier tellement d abehrence , des éléments u on dissimulent …. Je veux d une part savoir la vérité de ce qui s est passe ( officieusement je serais tombé de la table d opération ) et je veux qu on reconnaisse mon état et les failles qui se sont cumulées … Merci pour vos témoignages histoire que cela me donne une idée pour préparer mon argumentaire … Merci a vous , je me sens tellement seule face a tout ça ..

    • Bonjour,
      Si vous estimez que suite à cette intervention chirurgicale une erreur médicale ou une faute a été commise, il convient dans un premier temps de réclamer votre dossier médical au centre hospitalier/clinique où s’est déroulé l’intervention.
      Ensuite, il convient d’adresser une lettre recommandée au directeur de cet établissement en expliquant le faits, les fautes ou erreurs qui ont été commises d’après vous et vous demanderez qu’une déclaration soit faite aux assurances de l’hôpital/clinique pour la prise en charge de vos préjudices.
      Vous pouvez également engager des poursuites judiciaires avec un avocat afin de solliciter une mesure d’expertise médicale.
      Cordialement,

  • delacote

    bonjour

    Opérer d’une simple accromioplastie en mai 2011 j’ai fais une algodystrophie sévère .puis souffrant toujours en septembre 2012 mon chirurgien décide de me réopérer d’une accromioplastie en novembre 2011 et du nerf cubital droit .suite a ces deux opérations mon épaule sa c’est empirer quand a mon avant bras j’ai perdu la sensibilité des deux derniers doigts et je ne peut appuyer mon avant bras car trop douloureux 18 mois après l’opération .je souffre beaucoup le jour comme la nuit ma neurologue est furieuse qu’il est toucher au nerf cubital alors que rien dans l’emg ne le préconisait.la cpam ma mise en pension d’invalidité a 60 % je ne sais pas quoi faire j’en ai mare de souffrir.j’ai même été obliger d’acheter un véhicule automatique car je ne peux plus passer les vitesses dites moi si je peux attaquer ce chirurgien .

    Merci d’avoir pris le temps de me lire j’éspère une réponse de votre part .bon wek end

    • Monsieur,
      Si vous pensez que le chirurgien a commis une faute, alors vous pouvez engager sa responsabilité. Il appartiendra à un médecin expert de se prononcer sur cette faute. Aussi, avant toute démarche il convient de solliciter l’intégralité de votre dossier médical à la clinique. Ensuite, vous pourrez soit lui demander de faire une déclaration à son assurance, soit déposer une demande à la CRCI ou encore procéder par voie judiciaire avec un avocat spécialisé.
      Cordialement,

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